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Rural & Environnement
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Ces fiches conseils, rédigées par les notaires, vous apporteront des repères juridiques pour vous informer au mieux. N’hésitez pas à consulter votre notaire pour vous assurer un conseil éclairé !
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Dans sa définition officielle, le développement durable est un mode de développement économique cherchant à concilier le progrès économique et social et la préservation de l'environnement...
Exploitants agricoles et propriétaires fonciers ont de nombreuses raisons de choisir le bail rural à long terme, plutôt que le bail ordinaire de 9 ans...
Nous sommes exploitants agricoles et nous aimerions savoir à qui nous adresser pour étudier la transmission de notre exploitation...
L’agriculture se modernise sans cesse, y compris sur le plan juridique. Qu’il s’agisse de l’exploitation agricole familiale de taille restreinte ou moyenne ou d’un grand domaine, beaucoup de questions reviennent sans cesse...
L'Union européenne et la France adoptent des mesures destinées à mieux protéger l'eau des menaces de pollution" de toutes sortes qui pèsent sur elle. Ainsi en est-il de la nouvelle loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006..
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